- condition de la brevetabilité
- критерий патентоспособности
Dictionnaire de droit français-russe.
condition de la brevetabilité
Regardez d'autres dictionnaires:
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
Débat sur les organismes génétiquement modifiés — Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique pour toucher les sphères politique, philosophique … Wikipédia en Français
Débat autour des OGM — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
Débat autour des ogm — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
Débat autour des organismes génétiquement modifiés — Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique pour toucher les sphères politique, philosophique… … Wikipédia en Français
Débats autour des OGM — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
Débats autour des ogm — Débat autour des organismes génétiquement modifiés Article principal : Organisme génétiquement modifié. Les organismes génétiquement modifiés (OGM) provoquent de nombreux débats qui sont sortis des mondes agricole, économique et scientifique … Wikipédia en Français
Droit De L'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… … Wikipédia en Français
Droit de l'informatique — en France On peut regrouper sous l expression droit de l informatique l ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l information et de la communication (NTIC). On ne peut toutefois pas le… … Wikipédia en Français
